Conseils municipaux

Ordres du jour et compte-rendus des conseils municipaux

Selon la réglementation en vigueur, les procès-verbaux ne sont plus afficher sur le site, mais seulement les tableaux reprenant les délibérations et le vote correspondant.
Les procès verbaux sont consultables en mairie.

Publication de l'ordre du jour 7 jours avant la date

2022

02/12/2022 : Ordre du Jour - Compte-Rendu

28/10/2022 : Ordre du Jour - Compte-Rendu

13/10/2022 : Ordre du Jour - Compte-Rendu

30/09/2022 : Ordre du Jour - Compte-Rendu

09/09/2022 : Ordre du Jour - Compte-Rendu

24/06/2022 : Ordre du Jour - Compte-Rendu

03/06/2022 : Ordre du Jour - Compte-Rendu

29/04/2022 : Ordre du Jour - Compte-Rendu

31/03/2022 : Ordre du Jour - Compte-Rendu

25/02/2022 : Ordre du Jour - Compte-Rendu

28/01/2022 : Ordre du Jour - Compte-Rendu

2021

26/11/2021 : Ordre du Jour - Compte-Rendu

29/10/2021 : Ordre du Jour - Compte-Rendu

30/09/2021 : Ordre du Jour - Compte-Rendu

02/07/2021 : Ordre du Jour - Compte-Rendu

28/05/2022 : Ordre du Jour - Compte-Rendu

30/04/2022 : Ordre du Jour - Compte-Rendu

02/04/2022 : Ordre du Jour - Compte-Rendu

26/02/2022 : Ordre du Jour - Compte-Rendu

05/02/2022 : Ordre du Jour - Compte-Rendu

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Mairie de Bourth

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